Mentions légales

RAISON SOCIALE
JFS Conseils

STRUCTURE JURIDIQUE
Entreprise Individuelle sous le régime Auto-entrepreneur

SIRET
N° Siret : 790981047
RCS Toulouse
Orias : 114001995
Carte professionnelle : T2537

SIÈGE SOCIAL
JFS Conseils
434 chemin de Laurentie
31660 Buzet sur Tarn - France
Téléphone : 06 72 80 18 61
E-mail : contact@jfscourtage.fr

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le présent site est la propriété de Jean-Fabien Saurel.
Le directeur de la publication du présent site est Jean-Fabien Saurel.

RÉALISATION
Scampai Studio de conception Print | Web | Mobile

HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez adresser vos demandes à :

JFS Conseils
434 chemin de Laurentie
31660 Buzet sur Tarn
France

ou en adressant un mail à contact@jfscourtage.fr

DROIT D'AUTEUR
Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle tous les éléments présents sur le site (images, logos, commentaires, marques, etc) sont la propriété de leurs auteurs et/ou titulaires respectifs pendant la durée légale de protection. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre fait par quelque procédé que ce soit sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droits est illicite et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Seule est autorisée la représentation ou reproduction intégrale ou partielle dans le strict cadre d'un usage privé.

LIENS HYPERTEXTES
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. JFS Conseils ne saurait être tenue pour responsable du contenu, des publicités, des produits et services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ses sites ou sources externes. De même JFS Conseils ne saurait être responsable de tous dommages ou pertes en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

CRÉDITS PHOTOS
Crédits photos Fotolia, Freepik.